Aller au contenu

Mentions légales

Éditeur

Osanah Communication, SASU Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 2000 euros
Conseil en relations publiques et communication (7021Z)
RCS Dijon : 951 067 271
Siret : 95106727100019
Adresse du siège : 19 impasse Isabelle Chapotot – 21120 Is sur Tille

Hébergeur

Le serveur du site de Osanah Communication est hébergé en France par :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
FRANCE
www.ovh.com

Propriété intellectuelle
La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site suse-clement sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent à Osanah Communication ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site suse-clement ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Osanah Communication à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Osanah Communication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle Osanah Communication se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site : « Copyright Osanah Communication – Tous droits réservés ». Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

Informatique et libertés, politique de confidentialité
Osanah Communication informe les utilisateurs de sa politique de protection des données à caractère personnel.

A la clôture du compte et à toutes fins de preuve, des données concernant l’utilisateur peuvent être conservées et archivées confidentiellement par Osanah Communication, selon les lois en vigueur. Les données personnelles collectées peuvent correspondre aux données fournies lors de votre inscription sur le site, le nombre de visites, votre adresse IP, les informations fournies par l’utilisation de marqueurs (cookies) etc.

Ces informations seront uniquement traitées pour administrer ce site, améliorer la facilité d’utilisation du site ou encore à des fins marketing et commerciales.

Ces derniers sont informés et acceptent que les renseignements personnels collectés soient l’objet de traitement de données.

En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers, aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site Internet suse-clement a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant détenues par Osanah Communication, demander leur modification ou leur suppression en contactant la société par email à caroline@osanah-communication.fr. Ainsi, selon les articles 36, 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur peut demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation sont interdites.

Aller au contenu principal